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Préface de Soraya Amrani-Mekki Prix de thèse 2015 du Cabinet Lexavoué [ ] Comme l indiquait le doyen Cornu, « à la maxime jura novit curia, il faudrait adjoindre la réplique facta novit curia : le juge est d abord un juge du fait, un juge de la preuve. Le juge a vocation directe et personnelle à connaître le fait ». Les nombreux pouvoirs dont il dispose même d office en matière d instruction suffisent à l illustrer. La doctrine en a déduit que la charge de la preuve ne pesait plus sur une unique partie au procès, mais sur l ensemble des justiciables, l article 1315 du Code civil ne désignant que celle des parties à laquelle incombe le risque de la preuve ou le risque du doute [ ]. L intérêt de la thèse est de souligner que tout devoir afférent à la preuve ne doit pas être qualifié de charge. Les charges revêtent en effet une nature originale. Contrairement aux obligations, elles sont exécutées dans le seul intérêt de celui qui y est tenu . par conséquent, leur sanction réside uniquement dans la perte du bénéfice lié à leur accomplissement. Pour emprunter l expression du doyen Cornu, les charges font l objet d une « auto-sanction ». La charge de la preuve désigne ainsi l ensemble des devoirs que sont tenues d exécuter spontanément les parties afin de convaincre le juge de la réalité d une proposition litigieuse [ ]. Cette nouvelle définition de la charge de la preuve permet alors à l auteur de la thèse de renouveler l analyse de sa gestion. Gérer la charge de la preuve ne consiste pas à anticiper la survenance d un risque, d un aléa mais à attribuer, à encadrer ou à moduler des devoirs probatoires que les parties sont tenues d accomplir [ ].Broché=596 pages. Editeur =Dalloz (13 avril 2016). Collection =Nouvelle Bibliothèque de Thèses. Langue =Français. ISBN-10=2247159524. ISBN-13=978-2247159529. Dimensions du produit=16 x 2,8 x 24 cm. Moyenne des commentaires client =Soyez la première personne à écrire un commentaire sur cet article. Classement des meilleures ventes d'AmazonDroit civilDroit - Sciences juridiques=453.370 en Livres (Voir les 100 premiers en Livres) .zg_hrsr { margin: 0; padding: 0; list-style-type: none; } .zg_hrsr_item { margin: 0 0 0 10px; } .zg_hrsr_rank { display: inline-block; width: 80px; text-align: right; } n°824 dans Livres > Droit > n°18340 dans Livres > Etudes supérieures > Université >.
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